Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISOVALT
SA VALT

Numéro de dépôt :
92440588
Date de dépôt :
29/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/10/2002

Présentation de la marque ISOVALT

Déposée le 29 octobre 1992 par SA VALT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ISOVALT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-45 du 18 décembre 1992.

Le déposant est SA VALT, domicilié(e) 42, rue du 18 juillet, 02600 VILLERS-COTTERETS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Catherine GRYMONPREZ - France.

La marque ISOVALT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92440588.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISOVALT est expirée depuis le 29 octobre 2002.

SA VALT a également déposé les autres marques suivantes : LIXIVALT


SA VALT - 42, rue du 18 juillet, 02600 VILLERS-COTTERETS - France


Madame Catherine GRYMONPREZ - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-18

Publication - Publication le 18 déc. 1992 au BOPI 1992-45

- Torchère